Les avantages de la TRC

Parce que les sinistres n’attendent pas la réception pour survenir, il nous parait important de vous présenter une garantie bien utile lorsqu’apparaît un désordre en cours de chantier : La Tous Risques Chantier (TRC).

Incendie, vandalisme, dégâts des eaux, effondrement …. Sont autant d’évènements mettant en péril le bon déroulement de vos travaux.

Entre les retards de livraison engendrés et les coûts de réparation de votre ouvrage (exponentiels au fur et à mesure que l’édifice se construit), vous devez faire face, en tant que maître d’ouvrage, à des problématiques qui doivent se solutionner au plus vite.

Une assurance facultative pourtant essentielle

En cas de survenance d’un sinistre en cours de chantier, diverses solutions peuvent apparaître comme le remède à tous vos problèmes. Pourtant, celles-ci souffrent de lacunes qu’il est bon de connaitre avant que l’expérience ne vous l’apprenne.

• L’une des premières solutions qu’il vous serait possible d’actionner est la Dommages- Ouvrage avant réception. Plusieurs conditions cumulatives sont nécessaires pour pouvoir y prétendre : mise en demeure envoyée à l’entreprise restée infructueuse, résiliation du contrat de louage d’ouvrage pour inexécution et l’existence d’un désordre de nature décennale. Si la Dommages- Ouvrage apparait séduisante pour régler les sinistres en cours de chantier, il n’en demeure pas moins qu’elle ne couvre que les dommages inhérents à l’ouvrage. Les événements extérieurs (inondations, vols, vandalismes…) ne sont, en aucun cas couverts par cette garantie.

• La seconde solution serait de se référer à l’article 1788 du Code Civil qui met à la charge de l’entrepreneur, tenu d’une obligation de résultat, la reprise de son ouvrage. Mais là encore, se dessine plusieurs failles : l’entreprise est-elle assurée pour les sinistres avant réception ? Si tel est le  cas, l’entreprise est-elle bien assurée (garanties, montant de garanties, franchise) ? Devez-vous laisser à un expert tiers le soin de chiffrer les dommages ? Ce dernier ne sera-t-il pas tenté de diluer les responsabilités et d’ouvrir le champ à des discussions byzantines qui retarderont la reprise des travaux ? Autre écueil non négligeable : seule l’entreprise souscriptrice a la faculté de déclencher sa garantie. En cas de mauvaise volonté ou de liquidation, vous ne disposez malheureusement pas de la possibilité de saisir directement cette assurance.

La garantie Tous Risques Chantier permet de compenser les lacunes des solutions précédemment évoquées.

Garantie facultative, la TRC est soumise à la liberté contractuelle. Elle a pour but de couvrir les dommages matériels subis par l’ouvrage en cours de construction. Les garanties peuvent s’étendre aux installations provisoires ou aux matériaux de chantier, incorporés ou destinés à être incorporés à l’ouvrage.

Elle intervient dans le cas de dommages résultant d’incendie, d’un glissement de terrain, d’inondation, d’effondrement, de vol, de vandalisme… Limiter les incidences de la non-assurance des entreprises, obtenir un règlement rapide des dommages matériels sans souffrir d’un plafond de garantie non adapté, couvrir davantage de causes de sinistres, voilà en quelques mots les avantages indiscutables de la police Tous Risques Chantier !

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